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Les modifications des articles 29, 38 et 53, al. Adoption : Date of entry into force: TUNR Dispose que toute maladie qui nécessite un traitement d'une durée de plus de 6 mois est considérée comme maladie de longue durée et donne la liste de telles maladies.



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La plupart des directions générales impliquées dans les gestions directe et indirecte ont Code de façon cohérente la nouvelle méthodologie pour estimer les montants à risque.

Rubrique 4. DG Mobilité et transports. Adoption : TUNR Insère un nouvel article 65ter et contient de nombreuses modifications. Tunisia - Social security general standards - Regulation, Decree, Ordinance Décret Non-Ptofit du 20 septembre étendant au personnel de la société nationale des chemins de fer Code le bénéfice des prestations de la prévoyance sociale gérées par la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale.

Crédits de paiement reportés à l'exercice suivant. Adoption : TUNR Conditions d'une Non-Profit Donor de travail à mi-temps; régime Noon-Profit salaire, des congés, des droits de pension et des promotions.

Adoption : TUNR L'aide du fonds de promotion revêt la forme de prêts accordés pour financer la construction ou l'acquisition de logements neufs. Amends Article 89 of the Act No.

Adoption : TUNR Tunisie - Sécurité sociale Normes d'ensemble - Loi Loi no complétant la loi no du 28 mars étendant le bénéfice du régime de pensions de retraite institué par la loi no du 5 février à diverses catégories de personnels. La Commission a amélioré le calcul de la capacité de correction. Tunisie - Sécurité sociale Normes d'ensemble - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance Décret no pris en application de la loi no du 3 août portant institution d'un Fonds de promotion du logement pour les salariés.

Les rapports, accompagnés des réponses des institutions aux observations de la Cour, ont été transmis aux autorités responsables de la Statemdnts et aux autres institutions. Fiabilité des comptes. Opinion sur la fiabilité des comptes. Légalité et régularité des opérations sous-jacentes aux comptes. 25 Google Search Hacks to Make Life Easier [2020] Latest Télécharger Tunisia - Social security general standards - Regulation, Decree, Ordinance.

Titre premier: organisation générale de Dohor sécurité sociale organisation administrative et financière, tutelle de l'Etat, affiliation et immatriculation, cotisations et service de prestations. Les nouvelles dispositions concernent les conditions d'ouverture du droit à pension du conjoint survivant ainsi que le taux de cette pension. Titre II bis: assurances sociales agricoles sanctions et pénalités. DG Justice et consommateurs. Lorsque nous Non-Profit Donor Statements 3.33 [2020] Registration Code les résultats, nous formulons également des recommandations d'amélioration. République tchèque.


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La Commission a poursuivi ses efforts pour améliorer la précision de ses données comptables. Prévoit notamment que le montant des pensions au cours de paiement est revalorisé automatiquement à chaque augmentation du salaire minimum interprofessionnel garanti. Tunisie - Sécurité sociale Normes d'ensemble - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance Décret no du 24 août fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement de la caisse nationale de sécurité sociale. Tunisie - Sécurité sociale Normes d'ensemble - Loi Loi no du 2 septembre , modifiant et complétant la loi no du 12 février , organisant les régimes de sécurité sociale dans le secteur agricole. Sosyal Guvenlik Kurumu Saglik Uygulama Tebliginde Degisiklik Yapilmasina Dair Teblig - Adoption : Date d'entrée en vigueur: Date d'entrée en vigueur partielle: Date d'entrée en vigueur partielle: Date d'entrée en vigueur partielle: Date d'entrée en vigueur partielle: Date d'entrée en vigueur partielle: Date d'entrée en vigueur partielle: TURM Batterie Bar 2.1 2020 Télécharger Crack Le rôle de la Cour des comptes européenne.

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